Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/1991
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serr...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Denis DEBA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 383 140 324. Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie métallique et serrurerie, code NAF/APE 43.32B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Denis DEBA |
| SIREN | 383 140 324 |
| SIRET (siège) | 383 140 324 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR84383140324 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/10/1991 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32BTravaux de menuiserie métallique et serrurerie
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32B
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Denis DEBA | 383 140 324 00021 | Siège social | 01/10/1993 | Rte de St Saud24470 Champs-Romain | Actif |
Denis DEBA | 383 140 324 00013 | Établissement fermé | 02/10/1991 | 24300 Sceau-Saint-Angel | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Rte de St Saud
24470 Champs-Romain
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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