Association déclarée • Créée le 13/01/2026
Association déclarée • Créée le 13/01/2026
Activité
Programmation informatique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
DEMOCRACITY est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 100 617 604, ayant son siège social à Savigny-Sur-Braye (41360). Son activité principale déclarée est programmation informatique, code NAF/APE 62.01Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DEMOCRACITY |
| SIREN | 100 617 604 |
| SIRET (siège) | 100 617 604 00010 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR76100617604 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 13/01/2026 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Blois |
| N° RCS | 100617604 RCS Blois |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.01ZProgrammation informatique
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.01Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DEMOCRACITY | 100 617 604 00010 | Siège social | 13/01/2026 | 5 Chemin du Vieux Puits41360 Savigny-sur-Braye | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Chemin du Vieux Puits
41360 Savigny-sur-Braye
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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