Association déclarée • Créée le 18/05/2009 • 17 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 18/05/2009 • 17 ans
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (2 actifs)
DELPAYS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 519 126 627, ayant son siège social à Mouzieys-Panens (81170). Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DELPAYS |
| SIREN | 519 126 627 |
| SIRET (siège) | 519 126 627 00016 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR79519126627 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 18/05/2009 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Albi / Castres |
| N° RCS | 519126627 RCS Albi |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DELPAYS | 519 126 627 00016 | Siège social | 18/05/2009 | Les Grezes Route de Bournazel81170 Mouzieys-Panens | Actif |
DELPAYS | 519 126 627 00024 | Établissement secondaire | 01/01/2013 | 10 Chemin Ligue de Ledas81400 Carmaux | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Grezes Route de Bournazel
81170 Mouzieys-Panens
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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