SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/11/1994 • 31 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/11/1994 • 31 ans
Activité
Mécanique industrielle
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
DEBARD est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 399 424 514, ayant son siège social à Saint-Antheme (63660). Son activité principale déclarée est mécanique industrielle, code NAF/APE 25.62B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | DEBARD |
| SIREN | 399 424 514 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 399 424 514 00012 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR59399424514 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/1994 |
| Date de cessation | 20/07/2015 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Clermont-Ferrand |
| N° RCS | 399424514 RCS Clermont-Ferrand |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.62BMécanique industrielle
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.6
Classe: Classe 25.62B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DEBARD | 399 424 514 00012 | Ancien siège fermé | 01/11/1994 | L Epinat63660 Saint-Antheme | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
L Epinat
63660 Saint-Antheme
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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