Entrepreneur individuel • Créée le 23/06/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 23/06/2008
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Frederic DE SUTTER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 504 880 865. Son activité principale déclarée est élevage de chevaux et d'autres équidés, code NAF/APE 01.43Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic DE SUTTER |
| SIREN | 504 880 865 |
| SIRET (siège) | 504 880 865 00028 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23504880865 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 23/06/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.43Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic DE SUTTER | 504 880 865 00028 | Siège social | 01/01/2012 | La Fosse A la Fraude27140 Bazincourt S Epte | Actif |
Frederic DE SUTTER | 504 880 865 00010 | Établissement fermé | 23/06/2008 | La Fosse A la Fraude27140 Bazincourt S Epte | Fermé |
Frederic DE SUTTER | 504 880 865 00044 | Établissement fermé | 07/02/2024 | La Fosse A la Fraude27140 Bazincourt S Epte | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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La Fosse A la Fraude
27140 Bazincourt S Epte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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