Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/04/1991 • 35 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/04/1991 • 35 ans
Activité
L'EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES, APPOR...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
56 895,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
DE SEBASTOPOL est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 381 774 496, ayant son siège social à Sore (40430). Son activité principale déclarée est l'exploitation de biens agricoles, apportes, achetes, pris a bail ou mis a disposition par un travail fait en commun par les associes, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DE SEBASTOPOL |
| SIREN | 381 774 496 |
| SIRET (siège) | 381 774 496 00016 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR74381774496 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/1991 |
| Capital social | 56 895,00 € |
| Greffe compétent | DAX |
| N° RCS | 381774496 RCS DAX |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZL'EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES, APPORTES, ACHETES, PRIS A BAIL OU MIS A DISPOSITION PAR UN TRAVAIL FAIT EN COMMUN PAR LES ASSOCIES
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DE SEBASTOPOL | 381 774 496 00016 | Siège social | 01/04/1991 | Au Val d'Escot962 Route de Pissos | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Au Val d'Escot
962 Route de Pissos
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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