Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/04/2012 • 14 ans d'existence
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/04/2012 • 14 ans
Activité
Cultures et élevages associés.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
225 000,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
DE PASSY est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 751 038 696, ayant son siège social à Avioth (55600). Son activité principale déclarée est cultures et élevages associés., code NAF/APE 01.50Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DE PASSY |
| SIREN | 751 038 696 |
| SIRET (siège) | 751 038 696 00025 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR03751038696 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/2012 |
| Capital social | 225 000,00 € |
| Greffe compétent | BAR-LE-DUC |
| N° RCS | 751038696 RCS BAR-LE-DUC |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.50ZCultures et élevages associés.
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.5
Classe: Classe 01.50Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DE PASSY | 751 038 696 00025 | Siège social | 31/12/2019 | 6 Chemin de Bellefontaine55600 Avioth | Actif |
DE PASSY | 751 038 696 00017 | Établissement fermé | 01/04/2012 | 16 Rue de l'Abbe Delhotel55600 Avioth | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Chemin de Bellefontaine
55600 Avioth
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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