Autre société civile • Créée le 08/10/2020 • 5 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 08/10/2020 • 5 ans
Activité
Promotion immobilière de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
DE LA BAUME SCCV est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 891 203 770, ayant son siège social à Maiche (25120). Son activité principale déclarée est promotion immobilière de logements, code NAF/APE 41.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | DE LA BAUME SCCV |
| SIREN | 891 203 770 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 891 203 770 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR31891203770 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 08/10/2020 |
| Date de cessation | 18/10/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 891203770 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10APromotion immobilière de logements
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DE LA BAUME SCCV | 891 203 770 00013 | Ancien siège fermé | 08/10/2020 | 17 Rue de Paris25120 Maiche | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
17 Rue de Paris
25120 Maiche
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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