Forme juridique non répertoriée • Créée le 01/01/1970
Forme juridique non répertoriée • Créée le 01/01/1970
Activité
Activité non répertoriée
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (0 actifs)
DE CLERVILLE ET CIE est une forme juridique non répertoriée immatriculée sous le SIREN 485 980 098, ayant son siège social à La Barre-De-Monts (85550). Son activité principale déclarée est activité non répertoriée, code NAF/APE 00.97. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | DE CLERVILLE ET CIE |
| SIREN | 485 980 098 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 485 980 098 00019 |
| Forme juridique | Forme juridique non répertoriée |
| N° TVA intracommunautaire | FR42485980098 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1970 |
| Date de cessation | 25/12/1984 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | La Roche-sur-Yon |
| N° RCS | 485980098 RCS La Roche-sur-Yon |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Section non déterminée
Activité (Code NAF)
00.97Activité non répertoriée
Domaine d'activité
Section non déterminée
Section: Section non déterminée
Division: Division 00
Groupe: Groupe 00.9
Classe: Classe 00.97
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DE CLERVILLE ET CIE | 485 980 098 00019 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | Ld Fromentine85550 La Barre-de-Monts | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ld Fromentine
85550 La Barre-de-Monts
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Aucun événement historique disponible actuellement.
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