SAS, société par actions simplifiée • Créée le 29/04/2015 • 11 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 29/04/2015 • 11 ans
Activité
Conceptualisation, conception, développe...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
10 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
DB-FM SYSTEMES est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 811 196 351, ayant son siège social à Sorel-Moussel (28260). Son activité principale déclarée est conceptualisation, conception, développement et commercialisation de solutions spécifiques dédiées à l'insonorisation d'éléments de structures et/ou d'organes mécaniques, réalisation de travaux d'études et de développement de solutions de réduction des niveaux des bruits et vibrations, exploitation commerciale de brevets et de marques concernant les dispositifs suivants daavac tm et daavac tm ng, négoce de matériaux isolants thermo-acoustiques et/ou de produits amortissants pour vibrations de structure, contractualisation des licences de commercialisation portant sur des produits et/ou des dispositifs ayant faits eux-mêmes préalablement l'objet d'une protection intellectuelle et industrielle, réalisation d'études acoustiques à destination des concepteurs et/ou producteurs de fournitures industrielles diverses, d'entreprises, de sociétés, de collectivités locales, des particuliers,, code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DB-FM SYSTEMES |
| SIREN | 811 196 351 |
| SIRET (siège) | 811 196 351 00019 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR06811196351 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/04/2015 |
| Capital social | 10 000,00 € |
| Greffe compétent | CHARTRES |
| N° RCS | 811196351 RCS CHARTRES |
Statut
Ancienneté
11 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BConceptualisation, conception, développement et commercialisation de solutions spécifiques dédiées à l'insonorisation d'éléments de structures et/ou d'organes mécaniques, réalisation de travaux d'études et de développement de solutions de réduction des niveaux des bruits et vibrations, exploitation commerciale de brevets et de marques concernant les dispositifs suivants DAAVAC TM et DAAVAC TM NG, négoce de matériaux isolants thermo-acoustiques et/ou de produits amortissants pour vibrations de structure, contractualisation des licences de commercialisation portant sur des produits et/ou des dispositifs ayant faits eux-mêmes préalablement l'objet d'une protection intellectuelle et industrielle, réalisation d'études acoustiques à destination des concepteurs et/ou producteurs de fournitures industrielles diverses, d'entreprises, de sociétés, de collectivités locales, des particuliers,
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DB-FM SYSTEMES | 811 196 351 00019 | Siège social | 29/04/2015 | 44 Route des Maries28260 Sorel-Moussel | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
44 Route des Maries
28260 Sorel-Moussel
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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