Entrepreneur individuel • Créée le 27/08/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 27/08/2012
Activité
Production d'électricité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
David RUYSSCHAERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 753 465 699. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David RUYSSCHAERT |
| SIREN | 753 465 699 |
| SIRET (siège) | 753 465 699 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR95753465699 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 27/08/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David RUYSSCHAERT | 753 465 699 00035 | Siège social | 05/11/2025 | 7 Rue des Bordes77154 Villeneuve-les-Bordes | Actif |
David RUYSSCHAERT | 753 465 699 00019 | Établissement fermé | 27/08/2012 | 70 Rue de la Poterie77720 La Chapelle-Gauthier | Fermé |
David RUYSSCHAERT | 753 465 699 00027 | Établissement fermé | 01/01/2015 | 7 Rue des Bordes77154 Villeneuve-les-Bordes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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7 Rue des Bordes
77154 Villeneuve-les-Bordes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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