Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/2001
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz e...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
David PONCET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 435 201 744. Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux, code NAF/APE 43.22A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David PONCET |
| SIREN | 435 201 744 |
| SIRET (siège) | 435 201 744 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR85435201744 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/04/2001 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22ATravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22A
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David PONCET | 435 201 744 00040 | Siège social | 01/09/2007 | 80 Impasse Za de Parliere69610 Saint-Genis-l'Argentiere | Actif |
David PONCET | 435 201 744 00016 | Établissement fermé | 04/04/2001 | Le Bourg69610 Saint-Genis-L Argentiere | Fermé |
David PONCET | 435 201 744 00024 | Établissement fermé | 01/05/2002 | Boussoure69610 Saint-Genis-L Argentiere | Fermé |
David PONCET | 435 201 744 00032 | Établissement fermé | 19/06/2004 | Chemin de la Guaise69610 Saint-Genis-l'Argentiere | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
80 Impasse Za de Parliere
69610 Saint-Genis-l'Argentiere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.