Entrepreneur individuel • Créée le 09/10/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 09/10/1992
Activité
Autres intermédiaires du commerce en den...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
David NOYE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 767 212. Son activité principale déclarée est autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac, code NAF/APE 46.17B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David NOYE |
| SIREN | 388 767 212 |
| SIRET (siège) | 388 767 212 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR32388767212 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/10/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.17BAutres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective suggérée
Convention collective du commerce de gros
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.17B
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David NOYE | 388 767 212 00078 | Siège social | 25/08/2025 | 17 Place Delamarre23170 Chambon-sur-Voueize | Actif |
David NOYE | 388 767 212 00029 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 16 Rue de Vimory45200 Montargis | Fermé |
David NOYE | 388 767 212 00045 | Établissement fermé | 25/01/2008 | Le ClauxRoute de Piegon | Fermé |
David NOYE | 388 767 212 00060 | Établissement fermé | 25/08/2017 | 18 Rue du Four Dieu45200 Montargis | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
17 Place Delamarre
23170 Chambon-sur-Voueize
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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