Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2001
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
David MOREL A L'HUISSIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 437 966 815. Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David MOREL A L'HUISSIER |
| SIREN | 437 966 815 |
| SIRET (siège) | 437 966 815 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR52437966815 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/2001 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David MOREL A L'HUISSIER | 437 966 815 00056 | Siège social | 01/08/2024 | 14 Lieu Dit les Jouffrets63460 Combronde | Actif |
David MOREL A L'HUISSIER | 437 966 815 00015 | Établissement fermé | 01/04/2001 | 3 Rue des Granges25000 Besancon | Fermé |
David MOREL A L'HUISSIER | 437 966 815 00023 | Établissement fermé | 01/06/2001 | 14 Rue Pasteur25000 Besancon | Fermé |
David MOREL A L'HUISSIER | 437 966 815 00031 | Établissement fermé | 01/01/2005 | 17 Rue Charles Appell67000 Strasbourg | Fermé |
David MOREL A L'HUISSIER | 437 966 815 00049 | Établissement fermé | 01/08/2012 | La Couture18160 Montlouis | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Lieu Dit les Jouffrets
63460 Combronde
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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