Entrepreneur individuel • Créée le 25/06/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 25/06/2013
Activité
Commerce de détail de produits à base de...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
6 (3 actifs)
David MONNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 793 741 653. Son activité principale déclarée est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.26Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David MONNET |
| SIREN | 793 741 653 |
| SIRET (siège) | 793 741 653 00018 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04793741653 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/06/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.26ZCommerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.26Z
Total
6
Actifs
3
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David MONNET | 793 741 653 00018 | Siège social | 25/06/2013 | La Chalp05350 Arvieux | Actif |
David MONNET | 793 741 653 00026 | Établissement secondaire | 19/06/2014 | La Chalp05350 Arvieux | Actif |
David MONNET | 793 741 653 00034 | Établissement fermé | 08/05/2016 | La Chalp05350 Arvieux | Fermé |
David MONNET | 793 741 653 00042 | Établissement fermé | 10/12/2016 | Ld les ChalpsRue des Risoulins | Fermé |
David MONNET | 793 741 653 00059 | Établissement fermé | 12/12/2017 | La ChalpChez Monnet Oscar | Fermé |
David MONNET | 793 741 653 00067 | Établissement secondaire | 20/05/2021 | 111 Route de Saint-Veran05350 Chateau-Ville-Vieille | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Chalp
05350 Arvieux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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