Entrepreneur individuel • Créée le 15/02/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 15/02/2009
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
David MAROTTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 518 877 543. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David MAROTTE |
| SIREN | 518 877 543 |
| SIRET (siège) | 518 877 543 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR18518877543 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/02/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David MAROTTE | 518 877 543 00059 | Siège social | 01/01/2023 | 9 T Carrefour Saint Pierre17630 La Flotte | Actif |
David MAROTTE | 518 877 543 00018 | Établissement fermé | 15/02/2009 | 142 Allee Emile Fousset45160 Olivet | Fermé |
David MAROTTE | 518 877 543 00026 | Établissement fermé | 01/10/2010 | 15 Rue Jean Alexandre86000 Poitiers | Fermé |
David MAROTTE | 518 877 543 00034 | Établissement fermé | 03/01/2011 | 6 Rue d'Artimon86280 Saint-Benoit | Fermé |
David MAROTTE | 518 877 543 00042 | Établissement fermé | 11/05/2015 | 9 All de la Calypso86280 Saint-Benoit | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 T Carrefour Saint Pierre
17630 La Flotte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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