Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1997
Activité
Vente à distance sur catalogue spécialis...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
David HARTZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 413 997 925. Son activité principale déclarée est vente à distance sur catalogue spécialisé, code NAF/APE 47.91B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David HARTZ |
| SIREN | 413 997 925 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 413 997 925 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64413997925 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/1997 |
| Date de cessation | 05/07/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 05/07/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.91BVente à distance sur catalogue spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.91B
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David HARTZ | 413 997 925 00032 | Ancien siège fermé | 01/05/2010 | 9 Rue Louis Doe10150 Luyeres | Fermé |
David HARTZ | 413 997 925 00016 | Établissement fermé | 01/09/1997 | 15 Rue de Longwy57190 Florange | Fermé |
David HARTZ | 413 997 925 00024 | Établissement fermé | 01/03/2009 | 22 Rue Edme Marot10300 Sainte-Savine | Fermé |
David HARTZ | 413 997 925 00040 | Établissement fermé | 12/01/2018 | 5 Rue Colonel Driant10000 Troyes | Fermé |
David HARTZ | 413 997 925 00057 | Établissement fermé | 04/10/2018 | 19 Avenue Pierre Brossolette10000 Troyes | Fermé |
David HARTZ | 413 997 925 00065 | Établissement fermé | 01/01/2020 | 39 Rue Jaillant Deschainets10000 Troyes | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rue Louis Doe
10150 Luyeres
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.