Entrepreneur individuel • Créée le 16/05/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 16/05/2001
Activité
Enseignement supérieur
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
David CHARTIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 437 888 811. Son activité principale déclarée est enseignement supérieur, code NAF/APE 85.42Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David CHARTIER |
| SIREN | 437 888 811 |
| SIRET (siège) | 437 888 811 00084 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04437888811 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/05/2001 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.42ZEnseignement supérieur
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.4
Classe: Classe 85.42Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David CHARTIER | 437 888 811 00084 | Siège social | 26/08/2018 | Le Mortier Mainguet44190 Saint-Lumine-de-Clisson | Actif |
David CHARTIER | 437 888 811 00019 | Établissement fermé | 16/05/2001 | 1 Rue Saint Michel45150 Jargeau | Fermé |
David CHARTIER | 437 888 811 00027 | Établissement fermé | 23/10/2002 | 4 Rue des Coquelicots45140 Ingre | Fermé |
David CHARTIER | 437 888 811 00050 | Établissement fermé | 01/10/2008 | 56 Rue des Hauts de Mirville85600 Montaigu-Vendee | Fermé |
David CHARTIER | 437 888 811 00068 | Établissement fermé | 01/01/2014 | 145 Rue de Walheim44150 Vair-sur-Loire | Fermé |
David CHARTIER | 437 888 811 00076 | Établissement fermé | 13/02/2017 | 1 Rue de la Justice49290 Chalonnes-sur-Loire | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Mortier Mainguet
44190 Saint-Lumine-de-Clisson
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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