Entrepreneur individuel • Créée le 19/01/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 19/01/2000
Activité
Commerce de détail de fleurs, plantes, g...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
David BUSATTA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 428 988 950. Son activité principale déclarée est commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.76Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David BUSATTA |
| SIREN | 428 988 950 |
| SIRET (siège) | 428 988 950 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR59428988950 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 19/01/2000 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.76ZCommerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.7
Classe: Classe 47.76Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David BUSATTA | 428 988 950 00054 | Siège social | 12/05/2017 | 14 Rue de l'Eglise97470 Saint-Benoit | Actif |
David BUSATTA | 428 988 950 00013 | Établissement fermé | 19/01/2000 | Metro Louis Aragon sous So9 Avenue de Stalingrad | Fermé |
David BUSATTA | 428 988 950 00021 | Établissement fermé | 01/03/2001 | 11 Rue Louise Michel94600 Choisy-le-Roi | Fermé |
David BUSATTA | 428 988 950 00039 | Établissement fermé | 01/10/2004 | 1 Rue Pierre Lescot75001 Paris | Fermé |
David BUSATTA | 428 988 950 00047 | Établissement fermé | 04/06/2015 | Appt 39 Residence les Papangues7 Rue Hubert Delisle | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue de l'Eglise
97470 Saint-Benoit
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.