Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1999
Activité
Autres enseignements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Danielle ROGER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 420 865 297. Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Danielle ROGER |
| SIREN | 420 865 297 |
| SIRET (siège) | 420 865 297 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR59420865297 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Danielle ROGER | 420 865 297 00055 | Siège social | 12/10/2019 | 16 Place Victor Hugo39500 Tavaux | Actif |
Danielle ROGER | 420 865 297 00014 | Établissement fermé | 02/01/1999 | Le Clos Bardy03380 Quinssaines | Fermé |
Danielle ROGER | 420 865 297 00022 | Établissement fermé | 01/09/2002 | 11 Avenue Jacques Duhamel39100 Dole | Fermé |
Danielle ROGER | 420 865 297 00030 | Établissement fermé | 01/05/2004 | 6 Rue de la Renardiere39100 Crissey | Fermé |
Danielle ROGER | 420 865 297 00048 | Établissement fermé | 09/08/2017 | 6 Rue du Mont Roland39100 Dole | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
16 Place Victor Hugo
39500 Tavaux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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