Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1990
Activité
Fabrication d’autres meubles et industri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Danielle MERCIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 380 147 439. Son activité principale déclarée est fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement, code NAF/APE 31.09B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Danielle MERCIER |
| SIREN | 380 147 439 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 380 147 439 00018 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR40380147439 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1990 |
| Date de cessation | 01/09/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/09/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09B
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Danielle MERCIER | 380 147 439 00018 | Ancien siège fermé | 01/10/1990 | Le Village26210 Moras-en-Valloire | Fermé |
Danielle MERCIER | 380 147 439 00026 | Établissement fermé | 01/07/1993 | 3 Imp J Prevert38150 Salaise-sur-Sanne | Fermé |
Danielle MERCIER | 380 147 439 00034 | Établissement fermé | 01/12/1994 | Boisvieux26210 Lapeyrouse-Mornay | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Village
26210 Moras-en-Valloire
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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