Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1996
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Danielle KLOUTZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 485 985. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Danielle KLOUTZ |
| SIREN | 408 485 985 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 408 485 985 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR28408485985 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1996 |
| Date de cessation | 15/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Danielle KLOUTZ | 408 485 985 00035 | Ancien siège fermé | 01/10/2015 | 37 Avenue de la Porte Royale17000 La Rochelle | Fermé |
Danielle KLOUTZ | 408 485 985 00019 | Établissement fermé | 01/07/1996 | 8 Impasse de Sarrebourg57730 Valmont | Fermé |
Danielle KLOUTZ | 408 485 985 00027 | Établissement fermé | 01/01/2007 | 12 Rue du Acker57570 Hagen | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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37 Avenue de la Porte Royale
17000 La Rochelle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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