Entrepreneur individuel • Créée le 28/12/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 28/12/1991
Activité
Culture de la vigne
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (3 actifs)
Danielle BUSQUET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 736 872. Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Danielle BUSQUET |
| SIREN | 384 736 872 |
| SIRET (siège) | 384 736 872 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR62384736872 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 28/12/1991 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Danielle BUSQUET | 384 736 872 00043 | Siège social | 01/05/2012 | 26 Rue de la Republique66720 Tautavel | Actif |
Danielle BUSQUET | 384 736 872 00019 | Établissement secondaire | 28/12/1991 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Actif |
Danielle BUSQUET | 384 736 872 00027 | Établissement fermé | 01/06/2003 | Place Rustique Chaluleau11350 Paziols | Fermé |
Danielle BUSQUET | 384 736 872 00035 | Établissement fermé | 22/06/2005 | Rue de la Gare11350 Tuchan | Fermé |
Danielle BUSQUET | 384 736 872 00050 | Établissement secondaire | 15/01/2011 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26 Rue de la Republique
66720 Tautavel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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