Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1998
Activité
Ambulances
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (3 actifs)
Daniel ZIGAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 419 165 949. Son activité principale déclarée est ambulances, code NAF/APE 86.90A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel ZIGAULT |
| SIREN | 419 165 949 |
| SIRET (siège) | 419 165 949 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR44419165949 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90AAmbulances
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90A
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel ZIGAULT | 419 165 949 00019 | Siège social | 01/07/1998 | 47 Rue Roland Barrat97300 Cayenne | Actif |
Daniel ZIGAULT | 419 165 949 00027 | Établissement fermé | 16/10/2002 | 22 Hlm Fosse Sainte Agathe97355 Macouria | Fermé |
Daniel ZIGAULT | 419 165 949 00035 | Établissement fermé | 01/11/2004 | Ancien Internat42 Bourg de Macouria | Fermé |
Daniel ZIGAULT | 419 165 949 00050 | Établissement secondaire | 24/04/2014 | Lotissement le Beau Regard11 Rue de l'Amitie | Actif |
Daniel ZIGAULT | 419 165 949 00068 | Établissement secondaire | 01/09/2010 | Ensemble Angle Lionel Bace4 Avenue Justin Catayee | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
47 Rue Roland Barrat
97300 Cayenne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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