Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1989
Activité
Extraction de houille et de lignite
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Daniel QUESNEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 428 206 387. Son activité principale déclarée est extraction de houille et de lignite, code NAF/APE 05.0A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel QUESNEL |
| SIREN | 428 206 387 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 428 206 387 00014 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR61428206387 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1989 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
B
Activité (Code NAF)
05.0AExtraction de houille et de lignite
Domaine d'activité
B - Industries extractives
Section: B - Industries extractives
Division: Division 05
Groupe: Groupe 05.0
Classe: Classe 05.0A
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel QUESNEL | 428 206 387 00014 | Ancien siège fermé | 01/01/1989 | 3 Rue de la Republique80550 Le Crotoy | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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3 Rue de la Republique
80550 Le Crotoy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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