Entrepreneur individuel • Créée le 22/11/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 22/11/2012
Activité
Pêche en mer
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Daniel ORSINY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 789 549 052. Son activité principale déclarée est pêche en mer, code NAF/APE 03.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel ORSINY |
| SIREN | 789 549 052 |
| SIRET (siège) | 789 549 052 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR94789549052 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 22/11/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
03.11ZPêche en mer
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 03
Groupe: Groupe 03.1
Classe: Classe 03.11Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel ORSINY | 789 549 052 00015 | Siège social | 22/11/2012 | Port de Saint Jean de Luz - Ciboure12 Quai Pascal Elissalt | Actif |
Daniel ORSINY | 789 549 052 00023 | Établissement fermé | 01/08/2014 | 59 Avenue de Montbrun64600 Anglet | Fermé |
Daniel ORSINY | 789 549 052 00031 | Établissement secondaire | 01/01/2020 | 2 Rue Gilles Detcheverry97500 Miquelon-Langlade | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Port de Saint Jean de Luz - Ciboure
12 Quai Pascal Elissalt
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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