Entrepreneur individuel • Créée le 14/08/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 14/08/1985
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Daniel MONFERRAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 333 442 630. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel MONFERRAN |
| SIREN | 333 442 630 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 333 442 630 00070 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76333442630 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/08/1985 |
| Date de cessation | 08/11/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 08/11/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel MONFERRAN | 333 442 630 00070 | Ancien siège fermé | 01/04/2008 | 13 Place des Pradettes31100 Toulouse | Fermé |
Daniel MONFERRAN | 333 442 630 00047 | Établissement fermé | 25/10/1996 | 1 Rue Danielle Casanova31000 Toulouse | Fermé |
Daniel MONFERRAN | 333 442 630 00054 | Établissement fermé | 02/11/2000 | 8 Pl du Languedoc31770 Colomiers | Fermé |
Daniel MONFERRAN | 333 442 630 00062 | Établissement fermé | 21/07/2006 | 19 Av de Toulouse31470 Saint-Lys | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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13 Place des Pradettes
31100 Toulouse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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