Entrepreneur individuel • Créée le 25/12/1977
Entrepreneur individuel • Créée le 25/12/1977
Activité
Fabrication de vêtements de dessus
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Daniel MARTIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 309 630 564. Son activité principale déclarée est fabrication de vêtements de dessus, code NAF/APE 14.13Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel MARTIN |
| SIREN | 309 630 564 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 309 630 564 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR13309630564 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/12/1977 |
| Date de cessation | 28/04/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/04/2019 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
14.13ZFabrication de vêtements de dessus
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 14
Groupe: Groupe 14.1
Classe: Classe 14.13Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel MARTIN | 309 630 564 00032 | Ancien siège fermé | 19/10/2015 | 48 Rue Rene Boulanger75010 Paris | Fermé |
Daniel MARTIN | 309 630 564 00024 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 31 Rue Cambronne75015 Paris | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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48 Rue Rene Boulanger
75010 Paris
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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