Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1991
Activité
Exploitation forestière
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Daniel LEROUGET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 381 318 005. Son activité principale déclarée est exploitation forestière, code NAF/APE 02.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel LEROUGET |
| SIREN | 381 318 005 |
| SIRET (siège) | 381 318 005 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR47381318005 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/1991 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.20ZExploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.2
Classe: Classe 02.20Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel LEROUGET | 381 318 005 00034 | Siège social | 15/02/2016 | 8 Route de la Ferronniere14350 Valdalliere | Actif |
Daniel LEROUGET | 381 318 005 00018 | Établissement fermé | 01/03/1991 | Rue Charleval14260 Seulline | Fermé |
Daniel LEROUGET | 381 318 005 00026 | Établissement fermé | 22/01/2010 | 20 Rue Emile Samson14310 Villers-Bocage | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Route de la Ferronniere
14350 Valdalliere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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