Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/2001
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serr...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (2 actifs)
Daniel BRUGNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 437 610 280. Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie métallique et serrurerie, code NAF/APE 43.32B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BRUGNET |
| SIREN | 437 610 280 |
| SIRET (siège) | 437 610 280 00079 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR66437610280 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/04/2001 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32BTravaux de menuiserie métallique et serrurerie
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32B
Total
6
Actifs
2
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BRUGNET | 437 610 280 00079 | Siège social | 08/11/2021 | 3 Res ManonLe Grand Beauregard | Actif |
Daniel BRUGNET | 437 610 280 00012 | Établissement fermé | 15/04/2001 | Porte 3 D116 Lotissement les Moucayas | Fermé |
Daniel BRUGNET | 437 610 280 00020 | Établissement fermé | 01/06/2002 | Route de Montabo227 Cite Fruit A Pain | Fermé |
Daniel BRUGNET | 437 610 280 00046 | Établissement secondaire | 01/08/2014 | 2 Lot PavaoChemin Morthium | Actif |
Daniel BRUGNET | 437 610 280 00053 | Établissement fermé | 03/02/2020 | App G6 Rue de Saint Cyr | Fermé |
Daniel BRUGNET | 437 610 280 00061 | Établissement fermé | 16/09/2020 | N 29 Bat A Residence Maluwana320 Chemin du Mont Saint Martin | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Res Manon
Le Grand Beauregard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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