Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2006
Activité
Autres travaux d'installation n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Daniel BARTHE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 490 660 289. Son activité principale déclarée est autres travaux d'installation n.c.a., code NAF/APE 43.29B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BARTHE |
| SIREN | 490 660 289 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 490 660 289 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR59490660289 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/05/2006 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.29BAutres travaux d'installation n.c.a.
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.29B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BARTHE | 490 660 289 00052 | Ancien siège fermé | 22/11/2008 | Residence les Torsades Villa 917 Rue Georges Brassens | Fermé |
Daniel BARTHE | 490 660 289 00011 | Établissement fermé | 02/05/2006 | Allee Cellule 007664 Quai Barberousse | Fermé |
Daniel BARTHE | 490 660 289 00029 | Établissement fermé | 03/07/2006 | 18 Vahine5 Boulevard Cassanyes | Fermé |
Daniel BARTHE | 490 660 289 00037 | Établissement fermé | 01/07/2007 | Residence Amiral - 77Avenue Pierre Racine | Fermé |
Daniel BARTHE | 490 660 289 00045 | Établissement fermé | 02/07/2008 | Le Chebeck Lot 204Quai du Levant | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Residence les Torsades Villa 9
17 Rue Georges Brassens
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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