Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2007
Activité
Entretien et réparation d'autres véhicul...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Damien VASSAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 493 994 149. Son activité principale déclarée est entretien et réparation d'autres véhicules automobiles, code NAF/APE 45.20B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Damien VASSAS |
| SIREN | 493 994 149 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 493 994 149 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR66493994149 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2007 |
| Date de cessation | 30/09/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.20BEntretien et réparation d'autres véhicules automobiles
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective des services de l'automobile
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.2
Classe: Classe 45.20B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Damien VASSAS | 493 994 149 00034 | Ancien siège fermé | 08/01/2018 | 16 les Jardins de l'Indigo Mt Vernon 18 Rue de la Colline Cul de Sac | Fermé |
Damien VASSAS | 493 994 149 00018 | Établissement fermé | 01/01/2007 | Ld la Tour30620 Bernis | Fermé |
Damien VASSAS | 493 994 149 00026 | Établissement fermé | 01/10/2016 | Appt 30 Bat la Bora Res le Belvedere1 Rue Belvedere Cul de Sac | Fermé |
Damien VASSAS | 493 994 149 00042 | Établissement fermé | 15/02/2018 | Morne Emile Lot 2Zac de la Savane Grand Case | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
16 les Jardins de l'Indigo Mt Vernon 1
8 Rue de la Colline Cul de Sac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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