Entrepreneur individuel • Créée le 04/02/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 04/02/2000
Activité
Fabrication d'articles de voyage, de mar...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Damien PAVAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 429 329 949. Son activité principale déclarée est fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie, code NAF/APE 15.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Damien PAVAN |
| SIREN | 429 329 949 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 429 329 949 00060 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR94429329949 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/02/2000 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
15.12ZFabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 15
Groupe: Groupe 15.1
Classe: Classe 15.12Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Damien PAVAN | 429 329 949 00060 | Ancien siège fermé | 01/12/2016 | 2 Allee Giacomo Puccini42000 Saint-Etienne | Fermé |
Damien PAVAN | 429 329 949 00011 | Établissement fermé | 04/02/2000 | 5 Rue des Grillettes42160 Bonson | Fermé |
Damien PAVAN | 429 329 949 00029 | Établissement fermé | 12/02/2001 | 23 Avenue de Saint-Etienne42160 Andrezieux-Boutheon | Fermé |
Damien PAVAN | 429 329 949 00037 | Établissement fermé | 04/10/2001 | Ld Devalla42450 Sury-le-Comtal | Fermé |
Damien PAVAN | 429 329 949 00045 | Établissement fermé | 15/01/2004 | 66 Rue de la Liberation42480 La Fouillouse | Fermé |
Damien PAVAN | 429 329 949 00052 | Établissement fermé | 24/09/2007 | Mairie de Rattachement de St EtiennPlace de l'Hotel de Ville | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Allee Giacomo Puccini
42000 Saint-Etienne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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