Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2009
Activité
Activités photographiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Damien ARTERO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 512 297 995. Son activité principale déclarée est activités photographiques, code NAF/APE 74.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Damien ARTERO |
| SIREN | 512 297 995 |
| SIRET (siège) | 512 297 995 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR01512297995 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.20ZActivités photographiques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.2
Classe: Classe 74.20Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Damien ARTERO | 512 297 995 00056 | Siège social | 01/06/2025 | 205 Chemin des Cotes73110 Arvillard | Actif |
Damien ARTERO | 512 297 995 00015 | Établissement fermé | 01/06/2009 | Maison en Bois au Milieu270 le Vieux Chemin | Fermé |
Damien ARTERO | 512 297 995 00023 | Établissement fermé | 15/05/2010 | Chez Famille Artero17 B Rue Valentin Gaumont | Fermé |
Damien ARTERO | 512 297 995 00031 | Établissement fermé | 15/05/2012 | 4 Rue Jean Richard Bloch38400 Saint-Martin-d'Heres | Fermé |
Damien ARTERO | 512 297 995 00049 | Établissement fermé | 01/09/2013 | 111 Rue du Maniglier38530 Pontcharra | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
205 Chemin des Cotes
73110 Arvillard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.