Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) • Créée le 02/01/1992 • 34 ans d'existence
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) • Créée le 02/01/1992 • 34 ans
Activité
Activités de soutien aux cultures
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
CUMA DE LA MOTTE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (cuma) immatriculée sous le SIREN 384 828 638, ayant son siège social à Gonzeville (76560). Son activité principale déclarée est activités de soutien aux cultures, code NAF/APE 01.61Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CUMA DE LA MOTTE |
| SIREN | 384 828 638 |
| SIRET (siège) | 384 828 638 00021 |
| Forme juridique | Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) |
| N° TVA intracommunautaire | FR74384828638 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/01/1992 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 384828638 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.61ZActivités de soutien aux cultures
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.6
Classe: Classe 01.61Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CUMA DE LA MOTTE | 384 828 638 00021 | Siège social | 16/06/1999 | Chez M. Mathieu Roussel313 Rue du Calvaire | Actif |
CUMA DE LA MOTTE | 384 828 638 00013 | Établissement fermé | 02/01/1992 | Chez M Hubert Roussel76560 Gonzeville | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chez M. Mathieu Roussel
313 Rue du Calvaire
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.