SAS, société par actions simplifiée • Créée le 06/02/2018 • 8 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 06/02/2018 • 8 ans
Activité
Tous travaux d'expertise sous marine, to...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
500,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
C.T.S.M est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 837 619 410, ayant son siège social à Saint-Priest-En-Jarez (42270). Son activité principale déclarée est tous travaux d'expertise sous marine, toutes activités de contrôle technique sous marin, visite d'ouvrages d'arts, bathymétrie, toutes prestations de services se rapportant à ces activités et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire., code NAF/APE 71.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | C.T.S.M |
| SIREN | 837 619 410 |
| SIRET (siège) | 837 619 410 00017 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR07837619410 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 06/02/2018 |
| Capital social | 500,00 € |
| Greffe compétent | SAINT-ÉTIENNE |
| N° RCS | 837619410 RCS SAINT-ÉTIENNE |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.20BTous travaux d'expertise sous marine, toutes activités de contrôle technique sous marin, visite d'ouvrages d'arts, bathymétrie, toutes prestations de services se rapportant à ces activités et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.2
Classe: Classe 71.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
C.T.S.M | 837 619 410 00017 | Siège social | 06/02/2018 | Chez Monsieur Bienfait Frederic6 Rue Emile Roux | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
| Compte | Téléchargements |
|---|---|
Compte annuel 2025 Déposé le: 23/07/2026 | PDF indisponibleExcel indisponible |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chez Monsieur Bienfait Frederic
6 Rue Emile Roux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.