Association déclarée, reconnue d'utilité publique • Créée le 01/11/1984 • 41 ans d'existence
Association déclarée, reconnue d'utilité publique • Créée le 01/11/1984 • 41 ans
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
4 (2 actifs)
CTRE SOINS ASSOCIATION DU ROYANS est une association déclarée, reconnue d'utilité publique immatriculée sous le SIREN 330 926 668, ayant son siège social à Saint-Jean-En-Royans (26190). Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CTRE SOINS ASSOCIATION DU ROYANS |
| SIREN | 330 926 668 |
| SIRET (siège) | 330 926 668 00030 |
| Forme juridique | Association déclarée, reconnue d'utilité publique |
| N° TVA intracommunautaire | FR51330926668 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/1984 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 330926668 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CTRE SOINS ASSOCIATION DU ROYANS | 330 926 668 00030 | Siège social | 04/10/2021 | 6 Rue de l'Industrie26190 Saint-Jean-en-Royans | Actif |
CTRE SOINS ASSOCIATION DU ROYANS | 330 926 668 00014 | Établissement fermé | 01/11/1984 | 10 Rue Fontaine Martel26190 Saint-Jean-en-Royans | Fermé |
CTRE SOINS ASSOCIATION DU ROYANS | 330 926 668 00022 | Établissement fermé | 01/06/1992 | 10 Rue Fontaine Martel26190 Saint-Jean-en-Royans | Fermé |
CTRE SOINS ASSOCIATION DU ROYANS | 330 926 668 00048 | Établissement secondaire | 08/11/2021 | 6 Rue de l'Industrie26190 Saint-Jean-en-Royans | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue de l'Industrie
26190 Saint-Jean-en-Royans
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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