Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 12/01/1982 • 44 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 12/01/1982 • 44 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
CTRE MEDICO CHIRURGICAL LA FRANCILIENNE est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 324 008 556, ayant son siège social à Massy (91300). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CTRE MEDICO CHIRURGICAL LA FRANCILIENNE |
| SIREN | 324 008 556 |
| SIRET (siège) | 324 008 556 00023 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR29324008556 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 12/01/1982 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Évry |
| N° RCS | 324008556 RCS Évry |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CTRE MEDICO CHIRURGICAL LA FRANCILIENNE | 324 008 556 00023 | Siège social | 07/03/1995 | Hopital J.cartier6 Avenue du Noyer Lambert | Actif |
CTRE MEDICO CHIRURGICAL LA FRANCILIENNE | 324 008 556 00015 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 1 Rue des Causses91940 Les Ulis | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Hopital J.cartier
6 Avenue du Noyer Lambert
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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