Association déclarée • Créée le 01/12/1970 • 55 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/12/1970 • 55 ans
Activité
Action sociale sans hébergement n.c.a.
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
CTE OEUVRE SOCIA PERSON COLLEC LOCAL ETS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 334 912 391, ayant son siège social à Saint-Martin-D'Heres (38400). Son activité principale déclarée est action sociale sans hébergement n.c.a., code NAF/APE 88.99B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CTE OEUVRE SOCIA PERSON COLLEC LOCAL ETS |
| SIREN | 334 912 391 |
| SIRET (siège) | 334 912 391 00037 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR30334912391 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/1970 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 334912391 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
55 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a.
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.9
Classe: Classe 88.99B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CTE OEUVRE SOCIA PERSON COLLEC LOCAL ETS | 334 912 391 00037 | Siège social | 30/11/2007 | 416 Rue des Universites38400 Saint-Martin-d'Heres | Actif |
CTE OEUVRE SOCIA PERSON COLLEC LOCAL ETS | 334 912 391 00029 | Établissement fermé | 25/12/1983 | 228 Crs Liberation - Gen de Gaulle38000 Grenoble | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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416 Rue des Universites
38400 Saint-Martin-d'Heres
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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