Congrégation • Créée le 01/01/1999 • 27 ans d'existence
Congrégation • Créée le 01/01/1999 • 27 ans
Activité
Activités des organisations religieuses
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
COUVENT est une congrégation immatriculée sous le SIREN 421 879 826, ayant son siège social à Bellemagny (68210). Son activité principale déclarée est activités des organisations religieuses, code NAF/APE 94.91Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | COUVENT |
| SIREN | 421 879 826 |
| SIRET (siège) | 421 879 826 00020 |
| Forme juridique | Congrégation |
| N° TVA intracommunautaire | FR77421879826 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1999 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Mulhouse / Colmar |
| N° RCS | 421879826 RCS Mulhouse |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.91ZActivités des organisations religieuses
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.91Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COUVENT | 421 879 826 00020 | Siège social | 01/06/2008 | 14 Rue du Couvent68210 Bellemagny | Actif |
COUVENT | 421 879 826 00012 | Établissement fermé | 01/01/1999 | 21 Rue du Couvent68210 Bellemagny | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue du Couvent
68210 Bellemagny
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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