Indivision entre personnes physiques • Créée le 11/11/2010 • 15 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 11/11/2010 • 15 ans
Activité
Sylviculture et autres activités foresti...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
CONSORTS ROYER DE LA BASTIE est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 531 646 503, ayant son siège social à Dompierre-Sur-Veyle (01240). Son activité principale déclarée est sylviculture et autres activités forestières, code NAF/APE 02.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CONSORTS ROYER DE LA BASTIE |
| SIREN | 531 646 503 |
| SIRET (siège) | 531 646 503 00015 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR46531646503 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 11/11/2010 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 531646503 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.10ZSylviculture et autres activités forestières
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.1
Classe: Classe 02.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CONSORTS ROYER DE LA BASTIE | 531 646 503 00015 | Siège social | 11/11/2010 | La Brasiere01240 Dompierre-sur-Veyle | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La Brasiere
01240 Dompierre-sur-Veyle
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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