Association déclarée • Créée le 30/11/2022 • 3 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 30/11/2022 • 3 ans
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MONT SAINT MICHEL - CPTS MONT SAINT MICHEL est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 922 085 188, ayant son siège social à Ducey-Les Cheris (50220). Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MONT SAINT MICHEL - CPTS MONT SAINT MICHEL |
| SIREN | 922 085 188 |
| SIRET (siège) | 922 085 188 00014 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR70922085188 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 30/11/2022 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Coutances |
| N° RCS | 922085188 RCS Coutances |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MONT SAINT MICHEL - CPTS MONT SAINT MICHEL | 922 085 188 00014 | Siège social | 30/11/2022 | Cabinet Medical10 Rue du Plat d'Etain | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Cabinet Medical
10 Rue du Plat d'Etain
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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