Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Activités des organisations religieuses
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
COMMUNAUTE NOTRE DAME DE CHARITE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 780 713 228, ayant son siège social à Cormelles-Le-Royal (14123). Son activité principale déclarée est activités des organisations religieuses, code NAF/APE 94.91Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | COMMUNAUTE NOTRE DAME DE CHARITE |
| SIREN | 780 713 228 |
| SIRET (siège) | 780 713 228 00028 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR06780713228 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Caen / Lisieux |
| N° RCS | 780713228 RCS Caen |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.91ZActivités des organisations religieuses
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.91Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMMUNAUTE NOTRE DAME DE CHARITE | 780 713 228 00028 | Siège social | 25/05/2015 | 6 Rue du Champ de Foire14123 Cormelles-le-Royal | Actif |
COMMUNAUTE NOTRE DAME DE CHARITE | 780 713 228 00010 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 325 Rue de Falaise14000 Caen | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue du Champ de Foire
14123 Cormelles-le-Royal
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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