Autre personne morale de droit privé • Créée le 01/09/2009 • 17 ans d'existence
Autre personne morale de droit privé • Créée le 01/09/2009 • 17 ans
Activité
Activités des organisations religieuses
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
COMMUNAUTE MSC est une autre personne morale de droit privé immatriculée sous le SIREN 517 980 280, ayant son siège social à Nyons (26110). Son activité principale déclarée est activités des organisations religieuses, code NAF/APE 94.91Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | COMMUNAUTE MSC |
| SIREN | 517 980 280 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 517 980 280 00021 |
| Forme juridique | Autre personne morale de droit privé |
| N° TVA intracommunautaire | FR76517980280 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2009 |
| Date de cessation | 31/12/2015 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 517980280 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.91ZActivités des organisations religieuses
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.91Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMMUNAUTE MSC | 517 980 280 00021 | Ancien siège fermé | 09/11/2010 | 4 Rue Adrien Bertrand26110 Nyons | Fermé |
COMMUNAUTE MSC | 517 980 280 00013 | Établissement fermé | 01/09/2009 | Le Bois de Chabert26510 Sahune | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue Adrien Bertrand
26110 Nyons
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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