Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 25/09/1985 • 40 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 25/09/1985 • 40 ans
Activité
Activités des organisations religieuses
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
COMITE PAROISSIAL D EPOISSES est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 334 439 635, ayant son siège social à Epoisses (21460). Son activité principale déclarée est activités des organisations religieuses, code NAF/APE 94.91Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | COMITE PAROISSIAL D EPOISSES |
| SIREN | 334 439 635 |
| SIRET (siège) | 334 439 635 00015 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR96334439635 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 25/09/1985 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 334439635 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.91ZActivités des organisations religieuses
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.91Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE PAROISSIAL D EPOISSES | 334 439 635 00015 | Siège social | 25/09/1985 | PresbytereRue des Forges | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Presbytere
Rue des Forges
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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