Association déclarée • Créée le 26/09/2002 • 23 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 26/09/2002 • 23 ans
Activité
Activités de clubs de sports
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
COMITE DES FETES est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 443 470 968, ayant son siège social à Treis-Sants-En-Ouche (27270). Son activité principale déclarée est activités de clubs de sports, code NAF/APE 93.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | COMITE DES FETES |
| SIREN | 443 470 968 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 443 470 968 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR07443470968 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 26/09/2002 |
| Date de cessation | 12/04/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 443470968 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.12ZActivités de clubs de sports
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.1
Classe: Classe 93.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE DES FETES | 443 470 968 00019 | Ancien siège fermé | 26/09/2002 | Mairie27270 Treis-Sants-en-Ouche | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
27270 Treis-Sants-en-Ouche
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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