Association déclarée • Créée le 01/01/1970
Association déclarée • Créée le 01/01/1970
Activité
Autres activités récréatives et de loisi...
Effectif
0 salarié
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
COMITE DES FETES DE MONTMOTIER est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 109 341 362, ayant son siège social à Montmotier (88240). Son activité principale déclarée est autres activités récréatives et de loisirs, code NAF/APE 93.29Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | COMITE DES FETES DE MONTMOTIER |
| SIREN | 109 341 362 |
| SIRET (siège) | 109 341 362 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR71109341362 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1970 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Épinal |
| N° RCS | 109341362 RCS Épinal |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
0 salarié
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.2
Classe: Classe 93.29Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE DES FETES DE MONTMOTIER | 109 341 362 00019 | Siège social | 28/07/2026 | 23 Rue Principale88240 Montmotier | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
23 Rue Principale
88240 Montmotier
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Ouverture du siège actuel
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