Association déclarée • Créée le 29/06/1979 • 47 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 29/06/1979 • 47 ans
Activité
Formation continue d'adultes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
COMITE DEPT FORMATION AGRICOLE & RURALE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 391 124 195, ayant son siège social à Colombelles (14460). Son activité principale déclarée est formation continue d'adultes, code NAF/APE 85.59A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | COMITE DEPT FORMATION AGRICOLE & RURALE |
| SIREN | 391 124 195 |
| SIRET (siège) | 391 124 195 00028 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR69391124195 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/06/1979 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Caen / Lisieux |
| N° RCS | 391124195 RCS Caen |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59AFormation continue d'adultes
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE DEPT FORMATION AGRICOLE & RURALE | 391 124 195 00028 | Siège social | 27/11/2003 | Bat Calvados2 Avenue du Pays de Caen | Actif |
COMITE DEPT FORMATION AGRICOLE & RURALE | 391 124 195 00010 | Établissement fermé | 29/06/1979 | 19 Quai de Juillet14000 Caen | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bat Calvados
2 Avenue du Pays de Caen
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.