Association déclarée • Créée le 02/12/1980 • 45 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 02/12/1980 • 45 ans
Activité
Activités de clubs de sports
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME EQUESTRE DU TERRITOIRE DE BELFORT est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 450 378 294, ayant son siège social à Vescemont (90200). Son activité principale déclarée est activités de clubs de sports, code NAF/APE 93.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME EQUESTRE DU TERRITOIRE DE BELFORT |
| SIREN | 450 378 294 |
| SIRET (siège) | 450 378 294 00026 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR69450378294 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/12/1980 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Belfort |
| N° RCS | 450378294 RCS Belfort |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.12ZActivités de clubs de sports
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.1
Classe: Classe 93.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME EQUESTRE DU TERRITOIRE DE BELFORT | 450 378 294 00026 | Siège social | 07/04/2010 | 2 Rue de l'Ecole90200 Vescemont | Actif |
COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME EQUESTRE DU TERRITOIRE DE BELFORT | 450 378 294 00018 | Établissement fermé | 02/12/1980 | Chez M. Gilles Papillard2 Rue des Errues | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Rue de l'Ecole
90200 Vescemont
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.