Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 02/04/2002 • 24 ans d'existence
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 02/04/2002 • 24 ans
Activité
Autres activités récréatives et de loisi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
COMITE D'ANIMATION DE VAL DE MODER-VAL'EN SCENE est une association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle) immatriculée sous le SIREN 524 747 888, ayant son siège social à Val-De-Moder (67350). Son activité principale déclarée est autres activités récréatives et de loisirs, code NAF/APE 93.29Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | COMITE D'ANIMATION DE VAL DE MODER-VAL'EN SCENE |
| SIREN | 524 747 888 |
| SIRET (siège) | 524 747 888 00021 |
| Forme juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| N° TVA intracommunautaire | FR24524747888 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/04/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Strasbourg |
| N° RCS | 524747888 RCS Strasbourg |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.2
Classe: Classe 93.29Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE D'ANIMATION DE VAL DE MODER-VAL'EN SCENE | 524 747 888 00021 | Siège social | 03/03/2017 | 11 Rue de Haguenau67350 Val-de-Moder | Actif |
COMITE D'ANIMATION DE VAL DE MODER-VAL'EN SCENE | 524 747 888 00013 | Établissement fermé | 02/04/2002 | Mairie17 Rue du Dr Schweitzer | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Rue de Haguenau
67350 Val-de-Moder
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.